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Réglementation des bruits de voisinage

Saint-Vaize et la Grande Guerre

Saint-Vaize sur le site

de l'INSEE

Réglement d'ubanisme et d'occupation des sols

Le Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de SAINT-VAIZE est caduc depuis le 27 mars 2017.

Depuis cette date, c'est le Règlement National d'Urbanisme (RNU) qui s'applique sur la totalité du territoire de la commune et ce, jusqu'à ce que le Plan Local d'Urbanisme (PLU) en cours d'élaboration, soit approuvé.

Calendrier de collecte 2017

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